Déposée le 22 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FOUGANZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque FOUGANZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société Anonyme - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Renouvellement avec limitation le 13 mai 2008 n°2372587 - Publication au BOPI 2008-05-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2018 n°2685166 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-20
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Shampooings pour chevaux, huiles de toilette pour chevaux ; démêlants pour crinières de chevaux ; crèmes pour le cuir ; produits pour blanchir le cuir ; produits pour la conservation du cuir. Ciments pour sabots de chevaux ; produits pour laver les chevaux ; huiles à usage vétérinaire ; lotions et gels (à usage vétérinaire) pour les chevaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; colliers antiparasitaires pour chevaux ; produits antiparasitaires ; huiles contre les taons ; insecticides ; antiseptiques ; préparations bactériennes à usage vétérinaire ; baumes à usage médical ; préparations biologiques à usage vétérinaire ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; compléments nutritionnels à usage médical ; additifs pour fourrages à usage médical ; graisses à usage vétérinaire ; médicaments à usage vétérinaire ; onguents à usage vétérinaire ; vitamines ; huile de foie de morue. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de bourrellerie ; articles de sellerie ; cravaches ; courroies en cuir (sellerie) ; selles pour chevaux ; arçons de selles ; attaches de selles ; housses de selles pour chevaux ; tapis pour selles de chevaux ; brides (harnais) ; courroies de harnais ; ferrures de harnais ; mors, oeillères, protège-queues pour chevaux, protège-nuques, guêtres de protection, traits (harnachement) ; muselières ; colliers de chevaux ; couvertures de chevaux ; habits pour chevaux ; licous de chevaux ; fouets ; musettes à fourrage ; musettes-mangeoires ; genouillères pour chevaux ; guides (rênes) ; mallettes vides destinées au rangement de matériel pour le soin des chevaux ; sacoches à outils ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs de campeur. Vêtements pour la pratique de l'équitation, chandails, pantalons, vestes, manteaux, chemises, chemisettes, maillots, blousons, gilets ; vestes ; cuissards, guêtres ; foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, chapeaux, casquettes, bombes pour l'équitation ; chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes. Jeux, jouets ; chevaux à bascule (jouets) ; ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; bottines-patins (combinés) ; gants de boxe ; ailes-delta ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; bobsleighs ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; raquettes de tennis, cadre de raquettes de tennis ; raquettes de badminton, raquettes de ping-pong, balles de jeu ; volants de badminton, filets pour les sports ; poignées pour raquettes ; housses de raquettes, housses pour tables de ping-pong ; revêtement en caoutchouc pour raquettes de ping-pong ; revêtement antivibratoire pour raquettes de tennis ; système de renfort anti-torsion de raquette de tennis ; machines à lancer les balles ; séparateur d'aire de jeu ; ruban pour la protection des raquettes ; coudières, genouillères (articles de sport) ; poignets pour la pratique des sports ; planches à voile ; planches pour le surfing sans moteur ; planches pour la pratique des sports aquatiques ; ballons, cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski ; poids et haltères ; arcs ; arbalètes et flèches ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan pour piscines ; planches à roulettes ; farces et attrapes ; balançoires ; billards et balles de billard, queues de billard ; bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs (exerciseurs) ; armes d'escrime ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques ; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique) ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; tables pour le tennis de table ; protège-nuques (articles de sport) ; protège-queue de chevaux (articles de sport) ; barres et plots pour sauts d'obstacles pour l'équitation ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; trottinettes ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries). Produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; aliments pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; fourrages ; additifs pour fourrages non à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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