Déposée le 28 février 2006 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOUGANZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.
La marque FOUGANZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 306138900
ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Renouvellement sans limitation le 10 février 2016 n°2609783 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-10
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits anti-bactériologiques ; articles pour pansements (à l'exception des instruments) ; sacs de pansage ; bandes adhésives pour la médecine ; bandes pour pansements ; compresses ; coton à usage médical ; baumes à usage médical et vétérinaire ; produits contre les engelures ; produits anti-solaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; pommades à usage médical ; produits pour l'échauffement musculaire ; graisses à usage vétérinaire ; gels vétérinaires ; produits pour laver les animaux ; shampoings et lotions pour chevaux ; substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; emplâtres ; ciments pour sabots d'animaux ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical, vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-parasitaires ; colliers anti-parasitaires ; produits anti-moustiques ; fongicides ; herbicides ; alcools médicinaux ; vermifuges ; répulsifs pour chevaux ; répulsifs pour insectes. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; ferrures ; verrous ; portes métalliques ; cadenas ; clefs ; anneaux métalliques ; porte brides métalliques, porte selles métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; clous ; clôtures métalliques ; piquets de clôtures ; fils de clôtures ; quincaillerie métallique ; protections d'arbres métalliques ; balises non lumineuses (métalliques) ; boîtes en métaux communs ; paniers métalliques ; crampons métalliques ; rondelles en métal ; mousquetons métalliques ; étriers ; râteliers métalliques ; barrières métalliques ; fils de fer barbelés ; fers à cheval métalliques ; chaînes de chiens ; éperons ; pièges pour animaux. Cordes ; ficelles ; longes, sangles, surfaix, étrivières, martingales en matières textiles, filets, filets à foin ; fils de clôtures (non métalliques) ; tentes ; bâches, matières textiles fibreuses brutes, duvets (plumes) ; matières de rembourrage (ni en caoutchouc ni en matières plastiques).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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