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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
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FORCLAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCLAZ
DECATHLON, société anonyme

Numéro de dépôt :
3181308
Date de dépôt :
30/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2012
FORCLAZ de DECATHLON

Présentation de la marque FORCLAZ

Déposée le 30 août 2002 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCLAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4, Boulevard de Mons, ,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FORCLAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCLAZ est expirée depuis le 30 août 2012.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON, société anonyme - 4, Boulevard de Mons, ,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Meubles, meubles de camping, glaces (miroirs) , cadres (encadrements), rateliers à vélos ; tableau d'affichage, casiers, pailles pour la dégustation des boissons ; matériel de couchage, (à l'exclusion du linge) , sacs de couchage pour le camping, matelas ; housses pour vêtements (rangement) , plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques, serrures pour véhicules (non métalliques) ; trotteurs pour enfants. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) , ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants) , voiles (gréement) , matières de rembourrage (ni en caoutchouc ni en matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus élastiques ; toile ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; couvre-pieds : draps, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; moustiquaires ; tissus pour chaussures.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).