Marque expirée - Marque en non vigueur

FACET
DECATHLON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3690047
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2019

Présentation de la marque FACET

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACET est expirée depuis le 10 novembre 2019.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900


DECATHLON - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Bicyclettes, bicycles, vélos.