Déposée le 29 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ETAPE DECATHLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4, Boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque ETAPE DECATHLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, société anonyme - 4, Boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du son ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; changeurs de disques (informatique) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; écrans de projection ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrements sonores ; imprimantes d'ordinateurs ; circuits imprimés ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; lasers non à usage médical ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; microprocesseurs ; modems ; moniteurs ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; films ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du système d'exploitation enregistrée pour ordinateurs ; appareils et écrans de projection ; récepteurs audio et vidéo ; souris ; cartes son, cartes vidéo, scanners (non à usage médical) ; dispositifs électriques d'allumage à distance, balises lumineuses, jeux automatiques à prépaiement, appareils photographiques, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie, lingerie de corps, sous-vêtements, brassières ; peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemises, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique, justaucorps ; chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis ; chaussons de danse ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée). Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit " Internet " et le réseau mondial dit " web " ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit " Internet ".
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ETAPE DECATHLON"