Déposée le 27 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ELOPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque ELOPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société Anonyme - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Inscription le 23 novembre 1998 - Renonciation partielle n°267211 - Publication au BOPI 1998-11-23
Renouvellement avec limitation le 30 avril 2008 n°2371810 - Publication au BOPI 2008-04-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682596 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Détecteurs électroniques, alarmes ; balises lumineuses, baromètres, bouées de repérage, de signalisation et de sauvetage, boussoles, signaux de brouillard, sonars ; sondes ; détecteurs électroniques de touche pour la pêche ; appareils et instruments de pesage ; piles électriques ; ceintures de natation, de sauvetage, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ; lunettes (optiques), étuis à lunettes, hydromètres, hygromètres, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, radeaux de sauvetage ; casques de protection. Appareils d'éclairage, allume-gaz, lampes à gaz ; lampes électriques, ampoules d'éclairage et lampes électriques, lampes de poche ; glacières. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; moteurs pour véhicules terrestres ; canots, barques ; bateaux de pêche ; bateaux à voile et à moteur ; rames de bateaux ; coques de bateaux ; crochets de bateaux ; dispositifs de commandes pour bateaux ; chalands ; chaloupes ; pagaies ; remorques (véhicules) ; attelages de remorques pour véhicules. Bandoulières (courroies en cuir) ; boîtes et caisses en fibre vulcanisée ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacoches ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs à provisions ; musettes mangeoirs, sacs à bourriches ; parapluies, parasols et cannes ; carnassières ; boîtes de rangement en bois ou en matière plastique ; chaises ; sièges pour la pêche ; paniers siège pour la pêche ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; sacs de couchage pour le camping ; chaises longues ; fauteuils ; garde-manger non métalliques ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, baches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (greement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements pour la pêche, combinaisons (vêtements), gilets, gilets flotteurs pour la pêche parkas, anoraks ; imperméables, maillots, blousons, cuissards, casquettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, bottes ; bonnets et caleçons de bain ; costumes et maillots de bain ; sandales et souliers de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ; capuchons (vêtements) ; chandails ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; combinaisons de ski nautique ; couvre-oreilles (vêtements) ; vêtements en cuir et imitations du cuir ; écharpes ; espadrilles ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; imperméables ; maillots ; mitaines ; pull-overs ; tee-shirts ; visières (chapellerie). Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; articles de pêche, cannes à pêche, cannes à mouche, moulinets, épuisettes pour la pêche, filets pour la pêche, flottes pour la pêche, flotteurs pour la pêche, indicateurs de touche, émerillons, hameçons, agrafes, amorces et appâts artificiels pour la pêche, mouches artificielles, leurres pour la pêche, plombs pour la pêche, lignes de pêche, fils de pêche, moulinets pour la pêche ; supports pour cannes à pêche, étuis pour cannes à pêche et étuis pour moulinets, fourreaux pour cannes à pêche, bourriches, attirails de pêche ; palmes pour nageurs ; bouchons (flotteurs) pour la pêche ; détecteurs de touche (attirail de pêche) ; flotteurs pour la pêche ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; racines pour la pêche.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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