Déposée le 25 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DU CORPS AU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque DU CORPS AU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, SOCIETE ANONYME - 4 boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
DECATHLON - 4 boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Renouvellement avec limitation le 4 juillet 2011 n°2474769 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du son ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; changeurs de disques (informatique) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; écrans de projection ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrements sonores ; programmes d'ordinateurs (notamment pour le comptage des points) ; imprimantes d'ordinateurs ; circuits imprimés ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; lasers non à usage médical ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; récepteurs audio et vidéo ; souris ; cartes son, cartes vidéo, scanneurs (non à usage médical) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, dispositifs électriques d'allumage à distance, lunettes de visée pour armes à feu ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, balance, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour appeler les chiens, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ; compte-pas, protège-dents, lunettes (optiques), lunettes de soleil, de glacier, étuis à lunettes, extincteurs ; gilets pare-balles, harnais de sécurité ; hydromètres, hygromètres, jeux automatiques à prépaiement, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, paratonnerres, appareils photographiques, radeaux de sauvetage, compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas, loupes. Véhicules et appareils de locomotion à savoir bicyclettes, caravanes, voitures d'enfants, poussettes ; véhicules et appareils de locomotion par air a savoir ballons dirigeables, delta planes ; véhicules et appareils de locomotion par eau à savoir canots, barques, bateaux de pêche, bateaux à voile et à moteur, chaloupes, chalands ; coques de bateaux, rames de bateaux ; béquilles de bicyclettes, chambres à air pour pneumatiques, pneus, pompes, selles, rayons, boyaux, sonnettes, chaînes, pédales, jantes, freins de bicyclettes, garde-boue, trousses pour la réparation des chambres à air ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, housse de véhicules, porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; parachutes, remonte-pentes ; pare-brise, antivols pour véhicules, avirons. Cuirs et imitation du cuir, peaux d'animaux, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : malles et valises, cannes, fouets et sellerie, sacs, d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plages, de voyage, à provisions, trousses de voyage, cartables, portefeuille, gibecières, colliers pour animaux, muselières, selles, attaches de selles, harnachement ; genouillères pour chevaux ; arçons de selles ; couvertures pour chevaux ; housse de selles de chevaux ; licous de chevaux ; licols ; musettes à fourrage ; cannes sièges ; parapluies, parasols ; bâtons d'alpinistes. Vêtements chaussures et chapellerie. Jeux et jouets, blocs de construction, planches à roulettes, jouets pour animaux domestiques, masques de carnaval, quilles, tables de football de salon, appareils de prestidigitateurs, modèles réduits de véhicules ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures, tapis) nommément ailes delta, parapentes, cerfs-volants, disques pour le sport, fléchettes, gants de base-ball, protections pour les membres, fusils lance harpons, cannes de golfs, balles de golf, boyaux et cordes de raquettes, raquettes de tennis, raquettes de badminton, raquettes de squash, raquettes de tennis de table, balles de tennis de table, tables de tennis de table, filets de tennis, volants (jeux), skis, fixations de skis, skis nautiques, patins à roulettes, patins à glace, palmes pour nageurs, planches à voile, planches pour le surfing ; amorces artificielles pour la pêche, cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, épuisettes pour la pêche, hameçons, lignes pour la pêche, leurres pour la chasse et la pêche ; articles pour le tir nommément cibles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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