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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
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DELICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICE
DECATHLON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96644195
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016

Présentation de la marque DELICE

Déposée le 2 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4, Boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2324936) - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2324936) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICE est expirée depuis le 2 octobre 2016.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON Société Anonyme - 4, Boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2324936) - 59650 - France - SIREN 306138900


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2324936) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 16 décembre 1996 - Retrait partiel n°210196 - Publication au BOPI 1996-12-16

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324936 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Attirail de pêche; cannes à pêche et accessoires de pêche à savoir moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres; fusils lance-harpons (articles de sport); racines pour la pêche; épuisettes pour la pêche; flottes et flotteurs pour la pêche; lignes pour la pêche