Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECATLON
DECATHLON

Numéro de dépôt :
97671215
Date de dépôt :
01/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2007

Présentation de la marque DECATLON

Déposée le 1 avril 1997 par DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECATLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est DECATHLON, domicilié(e) 4, Boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DECATLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECATLON est expirée depuis le 1 avril 2007.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON - 4, Boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; appareils pour le traitement de l'information; appareils pour l'amplification du son; bandes de nettoyage de têtes de lecture; bandes vidéo; disques compacts audio et vidéo; changeurs de disques (informatique); disques magnétiques; disques optiques; disques optiques compacts; disquettes souples; supports de données magnétiques; supports de données optiques; écrans de projection; encodeurs magnétiques; appareils pour l'enregistrement des sons; supports d'enregistrements sonores; imprimantes d'ordinateurs; circuits imprimés; appareils d'intercommunication; interfaces (informatique); appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; lasers non à usage médical; lecteurs (informatique); lecteurs optiques; logiciels; magnétoscopes; mémoires pour ordinateurs; microprocesseurs; modems; moniteurs; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; films; processeurs (unités centrales de traitement); programmes du système d'exploitation enregistrée pour ordinateurs; appareils et écrans de projection; récepteurs audio et vidéo; souris; cartes son, cartes vidéo,scanners (non à usage médical); dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, dispositifs électriques d'allumage à distance, lunettes de visée pour armes à feu; appareils et instruments pour l'astronomie; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, balance, balises lumineuses, baromètres, bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour appeler les chiens, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée; compte-pas, protège-dents, lunettes (optiques), étuis à lunettes, extincteurs; gilets pare-balles, harnais de sécurité; hydromètres, hygromètres, jeux automatiques à prépaiement, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, paratonnerres, appareils photographiques, radeaux de sauvetage. Armes à feu; armes à feu de chasse; bandoulières pour armes; carabines; fusils; munitions et projectiles; cartouches; douilles de cartouches; cartouchières; appareils à charger les cartouches; étuis pour fusils; explosifs; feux d'artifice; tréteaux (supports) pour le tir. Papier, carton, cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); stylos; plumiers; porte-plumes; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux; publications; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en carton; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à main, de voyage; articles de bourrellerie; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie); serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, portes-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage; sacs d'alpinistes; bâtons d'alpinistes; arçons et attaches de selles; brides (harnais); sacs de campeurs; carnassières; colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux; courroies de patins; sacoches pour porter les enfants; gibecières; harnais pour animaux; mors (harnachement); sacs à dos; sacs de sport. Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants; tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements,peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains; sandales et souliers de bain; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique, vêtements pour la pratique des sports; chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de sport, de plage, de skis; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée); vêtements pour la chasse. Jeux, jouets, ballons de jeu; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis); bottines-patins (combinés); gants de boxe; ailes-delta: matériel pour le tir à l'arc; arcs de tir; bobsleighs; cerfs-volants; tournettes pour cerfs volants; cordes de raquettes; boyaux de raquettes; raquettes, balles de jeu; attirail de pêche; planches à voile; planches pour le surfing sans moteur; balles, ballons, filets pour les sports; cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski; cannes à pêche et accessoires de pêche à savoir moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres, poids et haltères; arcs; arbalètes et flèches; fusils lance-harpons (articles de sport); palmes pour nageurs; piscines (articles de jeu ou de sport); planches à roulettes; farces et attrapes; balançoires; billards et balles de billard, queues de billard; bicyclettes fixes d'entraînement; extenseurs; (exerciseurs); armes d'escrime; crosses de hockey; quilles et boules; boules de pétanques; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique); planches abdominales (appareils de gymnastique); tables pour le tennis de table; masques de théâtre; traîneaux (articles de sport); trottinettes; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].