Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECATHLON LE SPORT POUR TOUS TOUT POUR LE SPORT
DECATHLON, Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3879419
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021
DECATHLON LE SPORT POUR TOUS TOUT POUR LE SPORT de DECATHLON

Présentation de la marque DECATHLON LE SPORT POUR TOUS TOUT POUR LE SPORT

Déposée le 6 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECATHLON LE SPORT POUR TOUS TOUT POUR LE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DECATHLON LE SPORT POUR TOUS TOUT POUR LE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECATHLON LE SPORT POUR TOUS TOUT POUR LE SPORT est expirée depuis le 6 décembre 2021.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON, Société anonyme à directoire - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'un magasin de vente au détail (ou en gros) et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat) de vêtements (habillement), accessoires d'habillement, chaussures, accessoires de chaussures, chapellerie, lunetterie et accessoires, articles et équipements de sport, sacs de sport tous usages, produits et accessoires de sport et de remise en forme ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir vêtements (habillement), accessoires d'habillement, chaussures, accessoires de chaussures, chapellerie, lunetterie et accessoires, articles et équipements de sport, sacs de sport tous usages, produits et accessoires de sport et de remise en forme permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vêtements (habillement), accessoires d'habillement, chaussures, accessoires de chaussures, chapellerie, lunetterie et accessoires, articles et équipements de sport, sacs de sport tous usages, produits et accessoires de sport et de remise en forme ; activité de marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, services de fidélisation liés ou non à l'usage d'une carte ; organisation d'expositions et de tests de produits sportifs à but commercial ou de publicité ; petites annonces ; recrutement de personnel.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.