Déposée le 13 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque DECAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société anonyme - 4 boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
DECATHLON - 4 boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2484059 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-10
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du son ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; changeurs de disques (informatique) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; écrans de projection ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrements sonores ; imprimantes d'ordinateurs ; circuits imprimés ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; lasers non à usage médical ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; récepteurs audio et vidéo ; souris, cartes son, cartes vidéo, scanneurs (non à usage médical) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, dispositifs électriques d'allumage à distance, lunettes de visée pour armes à feu ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, balance, balises lumineuses, baromètres, bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour appeler les chiens, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ; protège-dents, lunettes (optiques), étuis à lunettes, extincteurs ; gilets pare-balles, harnais de sécurité ; hydromètres, hygromètres, jeux automatiques à pré-paiement, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, paratonnerres, appareils photographiques, radeaux de sauvetage, compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; breloques, bracelets, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres ; cadrans solaires, figurines (statuettes en métaux précieux) ; médailles ; articles de bijouterie fantaisie. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; arçons et attaches de selles ; brides (harnais) ; sacs de campeurs ; carnassières ; colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; courroies de patins ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'il sont destinés à contenir) ; sacoches pour bicyclettes. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets, ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; bottines-patins (combinés) ; gants de boxe ; ailes-delta ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; arbalètes et flèches ; bobsleighs ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; raquettes, balles de jeu ; planches à voile ; planches pour la pratique des sports aquatiques ; tubas ; balles, ballons, filets pour les sports ; cannes de golf, crosses de golf ; gants de golf ; skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski ; bâtons de ski ; housses de skis ; cannes à pêche et accessoires de pêche à savoir moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres, poids et haltères ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan pour piscines ; planches à roulettes ; farces et attrapes ; balançoires ; billards et balles de billard, queues de billard ; bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs ; armes d'escrime ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques ; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique) ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; tables pour le tennis de table ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; trottinettes ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries). Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit " internet " et le réseau mondial dit " web " ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit " internet ".
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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