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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
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D CLIP
Marque expirée - Marque en non vigueur

D CLIP
DECATHLON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96610493
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016

Présentation de la marque D CLIP

Déposée le 13 février 1996 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D CLIP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4, Boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2307244) - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2307244) - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D CLIP est expirée depuis le 13 février 2016.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON Société Anonyme - 4, Boulevard de Mons,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2307244) - 59650 - France - SIREN 306138900


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2307244) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2006 n°2307244 - Publication au BOPI 2006-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Bicyclettes, cadres de bicyclettes, guidons de cycles, porte-bagages; sonnettes de cycles.Attaches de sacoches, sacoches de bicyclettes, sacs en cuir ou imitations du cuir, à savoir sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport, bourses, sacoches

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].