Déposée par voie électronique le 6 juillet 2018 par DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COPAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-30 du 27 juillet 2018.
Le déposant est DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON, Madame Sophie DARRAS domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque COPAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
DECATHLON, Madame Sophie DARRAS - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Inscription le 28 janvier 2019 - Retrait partiel n°746793 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Dispositifs individuels de protection contre les accidents, casques de protection pour le sport, protège-têtes pour le sport, masques de protection, protège-dents pour le sport, gants pour la protection contre les accidents ; tous ces produits sont exclusivement adaptés à la pratique du beach-volley ;
Sacs de sport, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs de voyage, malles ; tous ces produits sont exclusivement adaptés à la pratique du beach-volley ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements / dessous [sous-vêtements] ; sous-vêtements absorbant la transpiration, débardeurs, pulls, sweats, pantalons, shorts, caleçons, vestes, manteaux, vêtements coupe-vent, parkas, t-shirts, maillots de sport, ceintures, gants (habillement), bonnets, cache-nez, casquettes, bobs, visières, bandeaux pour la tête (habillement), bracelets (habillement) ; chaussettes, collants, guêtres, manchettes, manchons ; chaussures de sport, couvre-chaussures, sacs à chaussure, semelles de chaussures ; tous ces produits sont exclusivement adaptés à la pratique du beach-volley ;
Jeux ; jouets ; articles de gym et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures, tapis) ; balles ; ballons de jeu, sac à ballons, filets pour ballons, chariot pour ballons ; dispositifs de protection à usage sportif, à savoir plastrons, protège-cou, épaulières, protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport], protège-côtes, protège-hanches, coquilles de protection, jambières, protège-cuisses, protège-coccyx, protections pour les pieds et les chevilles ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; résine à usage sportif ; équipements pour terrains de sports, notamment repère de délimitations pour terrains de jeu de sports d’équipe, poteaux de volley-ball, fixations de poteaux ; accessoires d’entrainement sportif, notamment cerceaux, cônes de slalom, piquets de slalom, blocs et repères pour blocs, espaliers ; appareils de rééducation physique et machines pour exercices physiques (équipements de gym) ; filets [articles de sport] ; tous ces produits sont exclusivement adaptés à la pratique du beach-volley.
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