Déposée le 15 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLUB VITALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-42 du 20 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.
La marque CLUB VITALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 306138900
ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2005 n°2297023 - Publication au BOPI 2005-09-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Renouvellement sans limitation le 31 août 2015 n°2596112 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-31
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bicyclettes, bateaux; canots; caravanes; pneus; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; voitures d'enfants; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules; poussettes; parachutes; anti-vols pour véhicules. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes): sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; fournitures scolaires, enveloppes, albums, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, affiches, cartes géographiques, éphémérides, horaires imprimés, journaux, machines à écrire, décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton, globes terrestres, cartes postales.Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à provisions, trousses et coffres de voyage, sacs de sport, d'alpinistes, de campeurs; gibecières; cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, boîtes à chapeaux en cuir; sacoches pour porter les enfants; habits pour animaux.Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants; vêtements pour la pratique des sports; tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants, chapellerie, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures, pantoufles, bottes; chaussures de sport, de plage, de skis; caleçons de bain.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, et des tapis); décorations pour arbres de Noël; ailes delta, parapentes, cerf-volants, amorces artificielles pour la pêche, cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, épuisettes pour la pêche, fusils lance-harpons (articles de sport), hameçons, lignes pour la pêche, leurres pour la chasse et la pêche, articles de tir, cibles; armes d'escrime; masques d'escrime, disques pour le sport, fléchettes, gants de base-ball, protections pour les membres (articles de sport), engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, exerciseurs (extenseurs), bicyclettes fixes d'entraînement, bancs de musculation, appareils abdominaux, trampolines, tapis de course; queues de billard, tables de billard, billes de billard, cannes de golf, boyaux et cordes de raquettes, raquettes de tennis, raquettes de badmington, raquettes de squash, skis, fixations de ski, skis nautiques, haltères, quilles, palmes pour nageurs, patins à glace, patins à roulettes, planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, mâts, bômes, tables de football de salon, tables de tennis de table, filets de tennis, raquettes de tennis de table, balles de tennis de table, toboggans, volants (jeux), appareils de prestidigitateurs, modèles réduits de véhicules, masques de carnaval, jouets pour animaux domestiques.Transport, emballage et entreposage de marchandise, organisation de voyages, d'excursions, de croisières; visites touristiques; accompagnement de voyageurs; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions); réservation de places de transport; services de bateaux de plaisance; services de chauffeurs; emmagasinage, emballage de produits, location d'entrepôts, livraison de marchandises, location d'automobiles, de bateaux; locations de chevaux, de cloches à plongée, de galeries pour véhicules, de garages; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage); informations en matière de transport.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; services de clubs (divertissement ou éducation); clubs de santé (mise en forme physique); parcs d'attraction; services de camps de vacances (divertissement); exploitation d'installations sportives; édition de livres, de revues; prêts de livres; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de compétitions sportives; informations en matière de divertissement.Restauration (alimentation); services de bars, cafés et restaurants, caférérias, cantines; agences de logement (hôtels, pensions); hébergement temporaire, services de camps de vacances (hébergement), services de réservation d'hôtel, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, massages; services d'opticiens; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques, recherche scientifique et industrielle; photographique, reportages photographiques; programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; agences de surveillance nocturne; analyses chimiques, élevage d'animaux, toilettage d'animaux; approvisionnement, architecture, décoration intérieure; imprimerie; enregistrements sur bandes vidéo; clubs de rencontre, salons de beauté, salons de coiffure, location de costumes, crèches d'enfants, exploitation de terrains de camping; exploration sous-marine; jardinage, location de constructions, d'habits, de logements temporaires; gestion de lieux d'exposition; services de dessinateurs pour emballage; imprimerie; incinération d'ordures; contrôle de qualité
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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