Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPERLAN
DECATHLON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98734309
Date de dépôt :
27/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/05/2028

Présentation de la marque CAPERLAN

Déposée le 27 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPERLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque CAPERLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPERLAN arrivera à expiration en date du 27 mai 2028.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON, Société Anonyme - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900


ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement avec limitation le 29 avril 2008 n°2371739 - Publication au BOPI 2008-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682595 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29

Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20

Détecteurs électroniques, alarmes ; balises lumineuses, baromètres, bouées de repérage, de signalisation et de sauvetage, boussoles, signaux de brouillard, sonars ; sondes ; détecteurs électroniques de touche pour la pêche ; appareils et instruments de pesage ; piles électriques ; ceintures de natation, de sauvetage, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ; lunettes (optiques), étuis à lunettes, hydromètres, hygromètres, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, radeaux de sauvetage ; casques de protection. Bandoulières (courroies en cuir) ; boîtes et caisses en fibre vulcanisée ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacoches ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs à provisions ; musettes mangeoires, sacs à bourriches ; parapluies, parasols et cannes ; carnassières. Boîtes de rangement en bois ou en matières plastique ; chaises ; sièges pour la pêche ; paniers siège pour la pêche ; matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ; sacs de couchage pour le camping ; chaises longues ; fauteuils ; garde-manger non métalliques. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, baches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (greement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements pour la pêche, combinaisons (vêtements), gilets, gilets flotteurs pour la pêche parkas, anoraks ; imperméables, maillots, blousons, cuissards, casquettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, bottes ; bonnets et caleçons de bain ; costumes et maillots de bain ; sandales et souliers de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ; capuchons (vêtements) ; chandails ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; combinaisons de ski nautique ; couvre-oreilles (vêtement) ; vêtements en cuir et imitations du cuir ; écharpes ; espadrilles ; gabardines (vêtement) ; gants (habillement) ; imperméables ; maillots ; mitaines ; pull-overs ; tee-shirts ; visières (chapellerie). Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; articles de pêche, cannes à pêche, cannes à mouche, moulinets, épuisettes pour la pêche, filets pour la pêche, flottes pour la pêche, flotteurs pour la pêche, indicateurs de touche, émerillons, hameçons, agrafes, amorces et appâts artificiels pour la pêche, mouches artificielles, leurres pour la pêche, plombs pour la pêche, lignes de pêche, fils de pêche, moulinets pour la pêche ; supports pour cannes à pêche, étuis pour cannes à pêche et étuis pour moulinets, fourreaux pour cannes à pêche, bourriches, attirails de pêche ; palmes pour nageurs ; bouchons (flotteurs) pour la pêche ; détecteurs de touche (attirail de pêche) ; flotteurs pour la pêche ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; racines pour la pêche. Education ; institutions d'enseignement ; enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; parcs d'attractions ; services de casino (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; services de discothèques ; exploitation d'installations sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations sportives ; édition de livres, de revues, de phonogrammes ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production et réalisation de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement, exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studio d'enregistrement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.