Déposée le 20 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CAPERLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 boulevard de Mons, BP 299 - 59665 - VILLENEUVE D'ASCQ Cedex - France.
La marque CAPERLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société Anonyme - 4 boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
DECATHLON - 4 boulevard de Mons, BP 299 - 59665 - VILLENEUVE D'ASCQ Cedex - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'un magasin de vente au détail (ou en gros) et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de vêtements (habillement), de chaussures, de chapellerie, d'articles et équipement de sport, de sacs de sport de tous usages ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir vêtements (habillement), de chaussures, de chapellerie, d'articles et équipement de sport, de sacs de sport de tous usages permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vêtements (habillement), de chaussures, de chapellerie, d'articles et équipement de sport, de sacs de sport de tous usages ; activité de marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, services de fidélisation liés ou non à l'usage d'une carte à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation d'expositions et de tests de produits sportifs à but commercial ou de publicité ; recrutement de personnel.
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