Déposée le 18 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAP NORD »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
DECATHLON - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Renouvellement sans limitation le 7 mai 1999 n°2144140 - Publication au BOPI 1999-05-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 27 mai 1999 - Changement d'adresse n°278102 - Publication au BOPI 1999-05-27
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407803 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, cycles, bicyclettes, planches à voile et accessoires de planches à voile, bateaux à voile et à moteur, rames de bateaux, antivols pour véhicules, montgolfières et aérostat, voitures de sport, galeries de toits, porte-bagages pour véhicules, voitures d'enfants, parachutes
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