Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP NORD
DECATHLON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1531727
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2019

Présentation de la marque CAP NORD

Déposée le 18 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP NORD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP NORD est expirée depuis le 18 mai 2019.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON, Société Anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900


DECATHLON - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1999 n°2144140 - Publication au BOPI 1999-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 27 mai 1999 - Changement d'adresse n°278102 - Publication au BOPI 1999-05-27

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407803 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, cycles, bicyclettes, planches à voile et accessoires de planches à voile, bateaux à voile et à moteur, rames de bateaux, antivols pour véhicules, montgolfières et aérostat, voitures de sport, galeries de toits, porte-bagages pour véhicules, voitures d'enfants, parachutes