Déposée le 3 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BTWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD de mons - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD de mons - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France.
La marque BTWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, SA - 4 BOULEVARD de mons - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France
DECATHLON - 4 BOULEVARD de mons - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), diffuseurs [éclairage], douilles de lampes électriques, appareils d'éclairage pour véhicules, appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL], feux pour bicyclettes, lampes électriques, lampes d'éclairage, lampes de poche, lanternes d'éclairage, manchons de lampes, phares de véhicules, torches pour l'éclairage, tubes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage.
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