Déposée le 12 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque BASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société anonyme - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Renouvellement avec limitation le 6 décembre 1999 n°2158755 - Publication au BOPI 1999-12-06
Inscription le 27 mai 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°53522 - Publication au BOPI 1991-05-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Inscription le 20 décembre 1999 - Changement d'adresse n°292085 - Publication au BOPI 1999-12-20
Renouvellement avec limitation le 23 novembre 2009 n°2423532 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-23
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2721315 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Cuir et imitation du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux, malles et valises, sacs de voyage, sacs à dos ; sacs d'alpinistes, bâtons d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage, parapluies, parasols et cannes, articles de bourrellerie, articles et accessoires d'équitation en cuir et imitation du cuir, à savoir : fouets et sellerie, carnassières, selles pour chevaux, courroies en cuir, harnais, muselières. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer), matières textiles fibreuses brutes. Jeux, jouets, ballons de jeu, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; raquettes, balles de jeu, attirails de pêche, planches à voile, planches pour le surfing sans moteur, balles, ballons, filets pour les sports, cannes de golf, skis et bâtons de skis, perches, cannes à pêche et accessoires de pêche tels que moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres ; poids et haltères, arcs, arbalètes et flèches, farces et attrapes, balançoires, billards et balles de billard, queues de billards ; articles de natation, bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs ; armes d'escrime ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanque ; appareils de rééducation corporelle ; planches abdominales ; tables pour le tennis de table ; masques de théâtre ; traîneaux ; trottinettes ; protège-tibias ; sacs de crickets ; table pour football de salons ; filets de tennis ; masques d'escrime ; patins à roulettes ; palmes de natation ; gants de boxes. Décoration pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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