Déposée le 4 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B'TWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 boulevard de Mons, BP 299 - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ Cedex - France.
La marque B'TWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société Anonyme - 4 boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
DECATHLON - 4 boulevard de Mons, BP 299 - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ Cedex - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, magnétoscopes, lecteurs de musique MP3, appareils d'intercommunication, talkies-walkies ; lunettes de protection, casques de protection, lunettes optiques, boussoles, signaux de brouillard ; lunettes de soleil, étuis à lunettes ; jumelles ; système de guidage GPS ; parcours GPS ; batteries de lampes de poches ; mètres (instruments de mesure) ; appareils photographiques, compteurs, compteurs de vitesse, compte-tours, calculateur et compteur de fréquence de pédalage ; protections faciales ; casques ; protection pour la tête et vêtements de protection ; chapellerie, chaussures et vêtements de protection pour le cyclisme, y compris gants ;
Vêtements pour hommes, femmes et enfants, à savoir tricots, sous-vêtements, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), chemiserie, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chaussures, sur-chaussures pour le cyclisme ; coupe-vent, coupe-pluie, chapellerie, couches de base (vêtements de première épaisseur), shorts, shorts molletonnés, pantalons, pantalons de survêtement, collants, gilets, chauffe-bras, genouillères chauffantes ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'un magasin de vente au détail (ou en gros) et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat) de vêtements (habillement), d'accessoires d'habillement, de chaussures, d'accessoires de chaussures, de chapellerie, de lunetterie et accessoires, d'articles et équipements de sport, de sacs de sport tous usages, de produits et d'accessoires de sport et de remise en forme ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir vêtements (habillement), accessoires d'habillement, chaussures, accessoires de chaussures, chapellerie, lunetterie et accessoires, articles et équipements de sport, sacs de sport tous usages, produits et accessoires de sport et de remise en forme permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vêtements (habillement), accessoires d'habillement, chaussures, accessoires de chaussures, chapellerie, lunetterie et accessoires, articles et équipements de sport, sacs de sport tous usages, produits et accessoires de sport et de remise en forme ; activité de marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'expositions et de tests de produits sportifs à but commercial ou de publicité ; petites annonces ; recrutement de personnel.
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