Déposée le 17 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4, Boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON (société anonyme) - 4, Boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 12 octobre 1999 - Rejet partiel n°286356 - Publication au BOPI 1999-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du son ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; changeurs de disques (informatique) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; écrans de projection ; encodeurs magnétiques ; supports d'enregistrements sonores ; imprimantes d'ordinateurs ; circuits imprimés ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; simulateurs de sport de tir ; lasers non à usage médical ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; microprocesseurs ; modems ; moniteurs ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; films (pellicules) impressionnés ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du système d'exploitation enregistrée pour ordinateurs ; appareils et écrans de projection ; récepteurs audio et vidéo ; souris ; cartes son, cartes vidéo, scanners (non à usage médical) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, dispositifs électriques d'allumage à distance, lunettes de visée pour armes à feu ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, balances, balises lumineuses, baromètres, bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour appeler les chiens, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ; compte-pas, compteurs de flèches et de balles ; protège-dents, lunettes (optiques), étuis à lunettes, extincteurs ; gilets pare-balles, harnais de sécurité ; hydromètres, hygromètres, jeux automatiques à prépaiement, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, paratonnerres, appareils photographiques, radeaux de sauvetage. Armes à feu ; armes à feu de chasse ; bandoulières pour armes ; carabines ; fusils ; munitions et projectiles ; cartouches ; douilles de cartouches ; cartouchières ; appareils à charger les cartouches ; étuis pour fusils ; explosifs ; feux d'artifice ; tréteaux (supports) pour le tir ; dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée). Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; publications ; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton ; cartes postales. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cordes et cordages (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (greement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Réparation ; services d'installation ; entretien et réparation de matériel. Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières ; accompagnement de voyageurs ; transports aériens ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservations de places (transport) ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d'entrepôts, location de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages ; transport de valeurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; information en matières de voyages.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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