ARTEMIS
Présentation de la marque ARTEMIS
Déposée le 28 février 1994 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTEMIS est expirée depuis le 28 février 2024.
DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 juillet 1997 - Changement d'adresse n°239623 - Publication au BOPI 1997-07-03
Renouvellement sans limitation le 27 février 2004 n°2259878 - Publication au BOPI 2004-02-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Renouvellement sans limitation le 27 février 2014 n°2552657 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-27
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20