Marque renouvelée - Marque en vigueur

APTONIA
DECATHLON, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99769160
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/01/2029

Présentation de la marque APTONIA

Déposée le 15 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « APTONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque APTONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APTONIA arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON, SOCIETE ANONYME - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900


ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement avec limitation le 20 janvier 2009 n°2395190 - Publication au BOPI 2009-01-20

Inscription le 25 février 2002 - renonciation partielle n°341654 - Publication au BOPI 2002-02-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 5 août 2002 - renonciation partielle n°351026 - Publication au BOPI 2002-08-05

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2018 n°2701300 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-21

Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; gels pour la douche et le bain ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits anti-solaires, produits de rasage ; savons (à barbe, produits pour le soin des lèvres ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, tous les produits précités excluant les produits anti-eczema ainsi que les produits pour peaux atopiques. Produits vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; matériel pour pansements (à : l'exception des instruments) ; articles pour pansements ; compresses ; baumes à usage médical ; produits contre les engelures ; pommades à usage médical ; désinfectants ; antiseptiques ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, produits antimoustiques ; insectifuges ; colliers anti-parasitaires, produits pour laver les animaux, produits solaires, préparations médicales pour l'amincissement ; produits pour l'échauffement musculaire ; solutions pour verres de contact ; tous les produits précités excluant les produits anti-eczéma ainsi que les produits pour peaux atopiques. Balances ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; supports de données magnétiques ; appareils électroniques ; cardiofréquence mètre ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, ; balises lumineuses, baromètres, bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, casques de protection ; compte-pas, lunettes (optiques), étuis à lunettes, harnais de sécurité ; hydromètres, hygromètres jumelles, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure), instruments pour la navigation, instruments d'observation, appareils photographiques. Appareils médicaux, articles orthopédiques, ceintures abdominales ; bandes élastiques, bandages orthopédiques pour les articulations, appareils de massage, appareils médicaux pour exercices corporels ; semelles, genouillères, coudières orthopédiques, bandages herniaires ; trousses de pharmacie. Chaufferettes ; chauffe-pieds, chauffe-mains (électriques ou non électriques). Compotes ; compléments alimentaires à base de viande, de fruits, de lait (non à usage médical) ; plats déshydratés à base de fruits ; barres énergétiques à base de fruits et de lait ; substituts de repas (non à usage médical) ; protéines, glucides et lipides pour l'alimentation humaine. Café, thé, préparations faites de céréales, barres énergétiques à base de céréales ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glucose en poudre, liquide ou gellules. Eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons énergisantes. Education ; divertissement ; exploitation d'installations sportives, activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations sportives ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.