Déposée le 14 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTIZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4, Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ACTIZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON société anonyme - 4, Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2014 n°2555489 - Publication au BOPI 2014-06-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du son ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; écrans de projection ; encodeurs magnétiques ; supports d'enregistrement sonores ; appareils d'intercommunication ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; récepteurs audio et vidéo ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents à savoir, lunettes protectrices, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), filets de sauvetage, lunettes de visée pour armes à feu ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, balances, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour appeler les chiens ; cardio fréquence mètre ; combinaisons, costumes, gants, masques, chaussons, cagoules de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatiques, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, filtres pour masques respiratoires ; ceintures de natation, flotteurs pour la natation, gilets de natation ; masques de ski ; compte-pas, protège-dents ; lunettes (optiques), lunettes de soleil, de glacier, lunettes de piscine, étuis à lunettes, extincteurs ; gilets pare-balles ; hydromètres, hygromètres, baromètres, système de guidage (GPS) ; système d'information métérologique (mesure nto), jeux automatiques à pré-paiement, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, appareils photographiques, pellicules (films) impressionnées ; radeaux de sauvetage, compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas ; protège-membres autres qu'à usage sportif. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir) malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; arçons et attaches de selles ; brides (harnais) ; carnassières ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; courroies de patins ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; sacs de campeurs ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de golf, sacs de tennis et de sport de raquettes, sacs pour poudre d'escalade, sacs de plongée, sacs banane, sacs shopping, sacs à roulettes, sacs besace, sacoches. Vêtements pour hommes, femmes et enfants à savoir tricots, sous-vêtements, brassières, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, shorts, caleçons, corsaires, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), chemiserie, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables à savoir manteaux, imperméables, anoraks ; combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bandeaux pour la tête (habillement) ; chaussettes, bas, collants, guêtres pour le ski ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis, après-skis, chaussons d'escalade, semelles ; cuissards ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) à savoir pantalons, vestes, shorts, tee-shirts, pulls. Jeux, jouets, ballons de jeu ; appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; bottines-patins (combinés), patins à roulettes, patins à roulettes en lignes, housses pour patins à roulettes en ligne ; gants de boxe ; ailes-delta ; matériel pour le tir à l'arc, housses pour arcs de tirs ; arcs de tir ; bobsleighs ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; raquettes de tennis, housses pour raquettes de tennis, raquettes de tennis de table, housses pour raquettes de tennis de table, raquettes de badminton, housses pour raquettes de badminton, volants, balles de jeu ; attirail de pêche ; planches à voile, housses de planches à voile, housses de voiles ; planches pour le surfing sans moteur ; planches de surf, (housses spécialement conçues pour planches de surf) snowboards, planches pour la natation, tubas, pinces-nez, palmes pour nageurs ; balles, balles de base-ball, ballons, filets (articles de sport) ; clubs de golf, tees pour le golf, épuisettes pour le golf, chaussettes de protection pour clubs de golf, sacs pour crosses de golf (avec ou sans roulettes), skis, bâtons de skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski, housses de skis, raquettes à neige, housses, de raquettes à neige ; cannes à pêche housses de cannes à pêche, moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres ; poids et haltères ; arbalètes et flèches ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; jeux et jouets d'eau, piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan (jeu) ; planches à roulettes ; farces (attrapes) ; balançoires ; tables de billards et billes de billard, queues de billard ; bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs ; (exerciseurs) ; armes d'escrime ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques, housses de boules de pétanque ; engins pour exercices corporels ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; équipement et accessoires pour l'escalade de parois à savoir baudriers d'escalade, poignées d'ascension pour l'escalade, mousquetons pour l'escalade. ; tables pour tennis de table ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; gants de golf, gants d'escrime, gants de base-ball, gants de boxe ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) luges ; trottinettes ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; cartes à jouer.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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