DECATHLON Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
95581241
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2015
Présentation de la marque A.S.D. ADJUSTABLE SYSTEM DECATHLON
Déposée le 19 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A.S.D. ADJUSTABLE SYSTEM DECATHLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) B.P. 299, 4 boulevard de Mons,59665 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2293397) - 59665 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2293397) - 75008 - France.
La marque A.S.D. ADJUSTABLE SYSTEM DECATHLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - B.P. 299, 4 boulevard de Mons,59665 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2293397) - 59665 - France - SIREN 306138900
TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2293397) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293397 - Publication au BOPI 2005-07-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; à savoir articles de bourrellerie, bandoulières (courroies) en cuir, cordons en cuir, habits pour animaux, bourses, étuis pour clés (maroquinerie), fourreaux de parapluie, mallettes pour documents, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs-housses pour vêtements; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs d'alpinistes; bâtons d'alpinistes; arçons et attaches de selles; selles; colliers pour animaux; couvertures de chevaux; housses de selles de chevaux; licous de chevaux; licols; brides (harnais); harnais pour animaux; mors (harnachement); muselières, genouillères pour chevaux; musettes à fourrage; sacs de campeurs; carnassières; gibecières, sacs d'écoliers; cartables; sacs de plage; sacs à dos et à main; sacs à roulettes; sacs de voyage; sacoches pour porter les enfants; courroies de patins; canne-sièges; portefeuilles, système de réglage de sac à dos
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