Déposée le 9 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A FOND LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque A FOND LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, SA - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 306138900
DECATHLON - 4 Boulevard de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Inscription le 4 mars 2003 - Changement d'adresse n°366446 - Publication au BOPI 2003-03-04
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2002 n°2230659 - Publication au BOPI 2002-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2512272 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions); accompagnement de voyageurs; organisation de croisières; organisation d'excursions; informations en matière de transport; organisation de voyages; transport de passagers; réservation de places de transport; visites touristiques; réservation pour le transport; transport de voyageurs.Education; formation pratique (démonstration); divertissement; activités sportives et culturelles; camps de perfectionnement sportif (stages); services de camps de vacances (divertissement); services de clubs (divertissement ou Education); clubs de santé (mise en forme physique); organisation de compétitions sportives; organisation de concours (éducation ou divertissement); culture physique; exploitation d'installations sportives; exploitation de parcours de golf; enseignement de la gymnastique; informations en matière d'éducation et de divertissement; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules); location d'équipements de plongée sous-marine; services de loisirs; chronométrage de manifestations sportives; location de stades.Agences de logement (hôtels, pensions); bains publics à des fins d'hygiène; bains turcs; services de bars; salons de beauté; cafés-restaurants; cafétérias; exploitation de terrains de camping; services de camps de vacances (hébergement); cliniques; salons de coiffure; maisons de convalescence; dispensaires; exploration sous-marine; services hôteliers; réservation d'hôtels; maisons de vacances; massage; services médicaux; physiothérapie
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "A FOND LA FORME"
