Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A FOND LA FORME
DECATHLON, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1223248
Date de dépôt :
30/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2022

Présentation de la marque A FOND LA FORME

Déposée le 30 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A FOND LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 138 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque A FOND LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A FOND LA FORME est expirée depuis le 30 décembre 2022.

DECATHLON a également déposé les autres marques suivantes : TIGNATHLON , ATHLON , CREATHLON , TOBOGGAN , ESPACE , AXEL , SMASH , CHINANTEQUE , IN , SPORATHLON


DECATHLON, Société anonyme - 4 Boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 606138900


DECATHLON - 4 Boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Renouvellement sans limitation n°2012760 - Publication au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2002 n°2233756 - Publication au BOPI 2002-12-19

Inscription le 12 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153526 - Publication au BOPI 1993-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Inscription le 28 avril 2003 - Changement d'adresse n°369637 - Publication au BOPI 2003-04-28

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2012 n°2513713 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-09

Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20

Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles;tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].