Déposée le 30 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A FOND LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 138 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON domicilié(e) 4 Boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque A FOND LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECATHLON, Société anonyme - 4 Boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 606138900
DECATHLON - 4 Boulevard de mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Renouvellement sans limitation n°2012760 - Publication au BOPI 1993-05
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2002 n°2233756 - Publication au BOPI 2002-12-19
Inscription le 12 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153526 - Publication au BOPI 1993-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20
Inscription le 28 avril 2003 - Changement d'adresse n°369637 - Publication au BOPI 2003-04-28
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2012 n°2513713 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-09
Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20
Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles;tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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