Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLOGNAC
DECATHLON SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3963695
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2022
SOLOGNAC de DECATHLON SA

Présentation de la marque SOLOGNAC

Déposée le 26 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) DECATHLON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLOGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECATHLON SA domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON, SA domicilié(e) 4 BOULEVARD DE MONS, BP 299 - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque SOLOGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLOGNAC est expirée depuis le 26 novembre 2022.

DECATHLON SA a également déposé les autres marques suivantes : MÂÂGIC , ARTENGO


DECATHLON SA, SOCIETE ANONYME - 4 BOULEVARD DE MONS - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


DECATHLON, SA - 4 BOULEVARD DE MONS, BP 299 - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 20 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790952 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'un magasin de vente au détail (ou en gros) et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat) de vêtements (habillement), de chaussures, de chapellerie, de lunetterie, d'articles et équipements de sport, de sacs de sport tous usages ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir vêtements (habillement), chaussures, chapellerie, lunetterie, articles et équipements de sport, sacs de sport tous usages permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vêtements (habillement), chaussures, chapellerie, lunetterie, articles et équipements de sport, sacs de sport tous usages ; activité de marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, services de fidélisation liés ou non à l'usage d'une carte à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation d'expositions et de tests de produits sportifs à but commercial ou de publicité ; recrutement de personnel.