Déposée le 4 avril 2005 par DECAT CLAUDE et MELLER BELLICHA JOELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Les déposants sont DECAT CLAUDE domicilié(e) 20 RUE GOUNOD,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France et MELLER BELLICHA JOELLE domicilié(e) 120 Rue ST CHARLES,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DECAT CLAUDE domicilié(e) 20 Rue GOUNOD,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France.
La marque ELSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSES est expirée depuis le 4 avril 2015.
DECAT CLAUDE - 20 RUE GOUNOD,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France
MELLER BELLICHA JOELLE - 120 Rue ST CHARLES,75015 PARIS - 75015 - France
Me DECAT CLAUDE - 20 Rue GOUNOD,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Vêtements, chemises bonneterie, chaussons sous-vêtements. Dentelles et broderies rubans et lacets passementerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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