Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

3m Baad MillionaR
DECASTEL David

Numéro de dépôt :
3750355
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
3m Baad MillionaR de DECASTEL David

Présentation de la marque 3m Baad MillionaR

Déposée le 30 juin 2010 par DECASTEL David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3m Baad MillionaR »

Le déposant est DECASTEL David domicilié(e) 1 Rue WASHINGTON - 93000 - BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECASTEL David domicilié(e) 1 Rue WASHINGTON - 93000 - BOBIGNY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque 3m Baad MillionaR est expirée depuis le 30 juin 2020.


DECASTEL David - 1 Rue WASHINGTON - 93000 - BOBIGNY - France


DECASTEL David - 1 Rue WASHINGTON - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548509 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Inscription le 24 juin 2011 - Renonciation totale n°551828 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-24

Couches en matières textiles.