Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAY GYM
DECASPORT SA
NOVAN SPORT SA

Numéro de dépôt :
99783466
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque PLAY GYM

Déposée le 29 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) DECASPORT et la Société Anonyme (SA) NOVAN SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PLAY GYM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) DECASPORT domicilié(e) 4/8 QUAI DE LEWS, 93400 SAINT OUEN - France et la Société Anonyme (SA) NOVAN SPORT domicilié(e) ROUTE DE VALENCAY, 37460 NOVANS LES FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECASPORT SA - France.

La marque PLAY GYM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAY GYM est expirée depuis le 29 mars 2009.

DECASPORT a également déposé les autres marques suivantes : "DECASPORT" , (Marque figurative) , NAGAWA , DECASPORT


DECASPORT SA - 4/8 QUAI DE LEWS, 93400 SAINT OUEN - France

NOVAN SPORT SA - ROUTE DE VALENCAY, 37460 NOVANS LES FONTAINES - France - SIREN 6


DECASPORT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Appareils de gymnastique et de sport Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].