Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECAP'SOFT
DECAP'SOFT, EURL

Numéro de dépôt :
4170749
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2025
DECAP\'SOFT de DECAP\'SOFT

Présentation de la marque DECAP'SOFT

Déposée le 3 avril 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DECAP'SOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DECAP'SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DECAP'SOFT domicilié(e) 21 BIS RUE DE CHAMPS DORES - 86170 - LE ROCHEREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 509 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECAP'SOFT, M. DRAPERON JACQUES domicilié(e) 21 BIS RUE DE CHAMPS DORES - 86170 - LE ROCHEREAU - France.

La marque DECAP'SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAP'SOFT arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.


DECAP'SOFT, EURL - 21 BIS RUE DE CHAMPS DORES - 86170 - LE ROCHEREAU - France - SIREN 449509348


DECAP'SOFT, M. DRAPERON JACQUES - 21 BIS RUE DE CHAMPS DORES - 86170 - LE ROCHEREAU - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 7 août 2015 - Retrait partiel n°652359 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-07

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (façades), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; tous les services précités étant exclusivement destinés au décapage industriel et nettoyage industriel de bâtiments (façades) ; nettoyage ou entretien de véhicules.

Décapage ; informations en matière de traitement de matériaux ; tous les services précités étant exclusivement destinés au décapage industriel et nettoyage de bâtiments (façades).