Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DECANT-JULLIEN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3082408
Date de dépôt :
13/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2011
Marque figurative de DECANT-JULLIEN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 2001 par la Société Anonyme (SA) DECANT-JULLIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECANT-JULLIEN domicilié(e) 3, rue Angèle Richard, 62217 BEAURAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 333 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082408.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2011.


DECANT-JULLIEN, société anonyme - 3, rue Angèle Richard, 62217 BEAURAINS - France - SIREN 420333098


GROUPE ZANNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Inscription le 31 août 2006 - Changement d'adresse n°439639 - Publication au BOPI 2006-08-31

Inscription le 31 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439638 - Publication au BOPI 2006-08-31

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Vêtements (habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie.