(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 février 2001 par la Société Anonyme (SA) DECANT-JULLIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082408.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Inscription le 31 août 2006 - Changement d'adresse n°439639 - Publication au BOPI 2006-08-31
Inscription le 31 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439638 - Publication au BOPI 2006-08-31
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12