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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECAN
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ISOTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOTOP
DECAN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95557682
Date de dépôt :
10/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2005

Présentation de la marque ISOTOP

Déposée le 10 février 1995 par la Société Anonyme (SA) DECAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECAN domicilié(e) 6, rue Claude Chappé, 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 833 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque ISOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOTOP est expirée depuis le 10 février 2005.

DECAN a également déposé les autres marques suivantes : DECAN , DECAN


DECAN (société anonyme) - 6, rue Claude Chappé, 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France - SIREN 349833244


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

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