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Marques déposées par DECAMUS Olivier
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L'ENSEIGNE IMMOBILIÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENSEIGNE IMMOBILIÈRE
DECAMUS Olivier

Numéro de dépôt :
3163526
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2012
L\'ENSEIGNE IMMOBILIÈRE de DECAMUS Olivier

Présentation de la marque L'ENSEIGNE IMMOBILIÈRE

Déposée le 10 mai 2002 par DECAMUS Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENSEIGNE IMMOBILIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est DECAMUS Olivier domicilié(e) 2 avenue Imbart Latour,92600 ASNIÈRES - 92600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER DECAMUS domicilié(e) 2 avenue Imbart Latour,92600 ASNIÈRES - 92600 - France.

La marque L'ENSEIGNE IMMOBILIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENSEIGNE IMMOBILIÈRE est expirée depuis le 10 mai 2012.

DECAMUS Olivier a également déposé les autres marques suivantes : i max , i.com , L'ENSEIGNE


DECAMUS Olivier - 2 avenue Imbart Latour,92600 ASNIÈRES - 92600 - France


M. OLIVIER DECAMUS - 2 avenue Imbart Latour,92600 ASNIÈRES - 92600 - France


Inscription le 21 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437958 - Publication au BOPI 2006-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

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