Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANLIEUE
Mlle DECAMP Brigitte
Mr MAGIDS Reynald chez Mlle DECAMP
Mr REMY-ARECOL Johan

Numéro de dépôt :
3277957
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2014
BANLIEUE de DECAMP Brigitte

Présentation de la marque BANLIEUE

Déposée le 5 mars 2004 par mademoiselle DECAMP Brigitte, monsieur MAGIDS Reynald chez Mlle DECAMP, monsieur REMY-ARECOL Johan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANLIEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Les déposants sont mademoiselle DECAMP Brigitte domicilié(e) 131 Bdv de Champigny,94210 LA VARENNE - 94210 - France, monsieur MAGIDS Reynald chez Mlle DECAMP domicilié(e) 131 Bdv de Champigny,94210 LA VARENNE - 94210 - France, monsieur REMY-ARECOL Johan domicilié(e) 13 rue du Bourbonnais,94500 CHAMPIGNY/MARNE - 94500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle DECAMP Brigitte domicilié(e) 131 Bdv de Champigny,94210 LA VARENNE - 94210 - France.

La marque BANLIEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANLIEUE est expirée depuis le 5 mars 2014.

DECAMP Brigitte a également déposé les autres marques suivantes : DARK AGE


Mlle DECAMP Brigitte - 131 Bdv de Champigny,94210 LA VARENNE - 94210 - France

Mr MAGIDS Reynald chez Mlle DECAMP - 131 Bdv de Champigny,94210 LA VARENNE - 94210 - France

Mr REMY-ARECOL Johan - 13 rue du Bourbonnais,94500 CHAMPIGNY/MARNE - 94500 - France


Mlle DECAMP Brigitte - 131 Bdv de Champigny,94210 LA VARENNE - 94210 - France


Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet partiel n°398796 - Publication au BOPI 2004-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vêtements, chaussures, chapellerie tee shirts, casquettes, chemises tennis, sweats, pantalons joggings, foulards, gants, ceintures, blousons, capuchons (vêtements). Médailles, médaillons, bracelets bagues, pendentifs, bijoux de fantaisie. Briquets, étuis à cigarettes cendriers pour fumeurs, boîtes allumettes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.