Déposée le 27 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sézhame »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG domicilié(e) 1244 Rue Henri Dunant,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 746 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECALOG domicilié(e) 1244 Rue Henri Dunant,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECALOG SAS - 1244 Rue Henri Dunant,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France - SIREN 331746396
DECALOG - 1244 Rue Henri Dunant,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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