Marque expirée - Marque en non vigueur

Sézhame
DECALOG SAS

Numéro de dépôt :
3613978
Date de dépôt :
27/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2018
Sézhame de DECALOG

Présentation de la marque Sézhame

Déposée le 27 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sézhame »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG domicilié(e) 1244 Rue Henri Dunant,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 746 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECALOG domicilié(e) 1244 Rue Henri Dunant,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sézhame est expirée depuis le 27 novembre 2018.

DECALOG a également déposé les autres marques suivantes : KARVI , Safran Web , OPAC3D , DIAMILOG , DECAMEDIA , Flora , Flora Bibliothèques , Carthame , Karvi , KARVI SERVICES


DECALOG SAS - 1244 Rue Henri Dunant,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France - SIREN 331746396


DECALOG - 1244 Rue Henri Dunant,07500 GUILHERAND GRANGES - 07500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).