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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG
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Flora Archives
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Flora Archives
DECALOG, SAS

Numéro de dépôt :
4291431
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2026
Flora Archives de DECALOG

Présentation de la marque Flora Archives

Déposée par voie électronique le 2 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Flora Archives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG domicilié(e) 1244 RUE HENRI DUNANT - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 746 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FRANCOISE SZOKE TRAMBOUZE domicilié(e) 1244 RUE HENRI DUNANT - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France.

La marque Flora Archives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flora Archives arrivera à expiration en date du 2 août 2026.

DECALOG a également déposé les autres marques suivantes : KARVI , Safran Web , OPAC3D , DIAMILOG , DECAMEDIA , Flora , Flora Bibliothèques , Carthame , Karvi , KARVI SERVICES


DECALOG, SAS - 1244 RUE HENRI DUNANT - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France - SIREN 331746396


Mme. FRANCOISE SZOKE TRAMBOUZE - 1244 RUE HENRI DUNANT - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception de logiciels .