Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « E-PAPRIKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG domicilié(e) 1244 rue Henri DUNANT - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 746 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric MESSAGER, DECALOG SAS domicilié(e) 1244 rue Henri DUNANT - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France.
La marque E-PAPRIKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836601.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECALOG, SAS - 1244 rue Henri DUNANT - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France - SIREN 331746396
Eric MESSAGER, DECALOG SAS - 1244 rue Henri DUNANT - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.
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