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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG
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E-EPM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-EPM
DECALOG, SAS

Numéro de dépôt :
4014041
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
E-EPM de DECALOG

Présentation de la marque E-EPM

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-EPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG domicilié(e) 1244 RUE HENRI DUNANT - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 746 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECALOG SAS, M. Eric MESSAGER domicilié(e) 1244 RUE HENRI DUNANT - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France.

La marque E-EPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-EPM est expirée depuis le 20 juin 2023.

DECALOG a également déposé les autres marques suivantes : KARVI , Safran Web , OPAC3D , DIAMILOG , DECAMEDIA , Flora , Flora Bibliothèques , Carthame , Karvi , KARVI SERVICES


DECALOG, SAS - 1244 RUE HENRI DUNANT - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France - SIREN 331746396


DECALOG SAS, M. Eric MESSAGER - 1244 RUE HENRI DUNANT - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.