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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG
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E-CARTHAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-CARTHAME
DECALOG, SAS

Numéro de dépôt :
3842489
Date de dépôt :
29/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2021
E-CARTHAME de DECALOG

Présentation de la marque E-CARTHAME

Déposée par voie électronique le 29 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-CARTHAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG domicilié(e) 1244 rue Henri DUNANT - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 746 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric MESSAGER, DECALOG SAS domicilié(e) 1244 rue Henri DUNANT - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France.

La marque E-CARTHAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-CARTHAME est expirée depuis le 29 juin 2021.

DECALOG a également déposé les autres marques suivantes : KARVI , Safran Web , OPAC3D , DIAMILOG , DECAMEDIA , Flora , Flora Bibliothèques , Carthame , Karvi , KARVI SERVICES


DECALOG, SAS - 1244 rue Henri DUNANT - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France - SIREN 331746396


Eric MESSAGER, DECALOG SAS - 1244 rue Henri DUNANT - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.