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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG
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decalog Partageons l'innovation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

decalog Partageons l'innovation
DECALOG, SAS

Numéro de dépôt :
3842504
Date de dépôt :
29/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2021
decalog Partageons l\'innovation de DECALOG

Présentation de la marque decalog Partageons l'innovation

Déposée le 29 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « decalog Partageons l'innovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECALOG domicilié(e) 1244 rue Henri DUNANT - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 746 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESSAGER ERIC, DECALOG, SAS domicilié(e) 1244 rue Henri DUNANT - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France.

La marque decalog Partageons l'innovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque decalog Partageons l'innovation est expirée depuis le 29 juin 2021.

DECALOG a également déposé les autres marques suivantes : KARVI , Safran Web , OPAC3D , DIAMILOG , DECAMEDIA , Flora , Flora Bibliothèques , Carthame , Karvi , KARVI SERVICES


DECALOG, SAS - 1244 rue Henri DUNANT - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France - SIREN 331746396


MESSAGER ERIC, DECALOG, SAS - 1244 rue Henri DUNANT - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.