Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"VITR'ADHESIF"
DECALCOMANIES INDUSTRIELLES, Société Anonyme, 52, avenue de la République, 75011 PARIS.

Numéro de dépôt :
1232639
Date de dépôt :
08/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1993

Présentation de la marque "VITR'ADHESIF"

Déposée le 8 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) DECALCOMANIES INDUSTRIELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "VITR'ADHESIF" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECALCOMANIES INDUSTRIELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque "VITR'ADHESIF" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "VITR'ADHESIF" est expirée depuis le 8 avril 1993.

DECALCOMANIES INDUSTRIELLES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXACAL , POLYCAL , DISA , PY , SUPRAFIX , THERMOFLEX , DECALCOMANIES INDUSTRIELLES SUPRAFIX , D DISA , SUPRACAL , SUPRAFILM


DECALCOMANIES INDUSTRIELLES, Société Anonyme, 52, avenue de la République, 75011 PARIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Publicité sous forme d'imprimés, impressions et décalcomanies sur supports synthétiques ou non en toutes couleurs et transposables sur vitrines, vitres, glaces, miroires et toutes autres surfaces planes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.