Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIJARDIN ECOLOGIE PRODUITS et DISPOSITIFS BIOLOGIQUES
Mr DECAIX Roland, Octave, André

Numéro de dépôt :
98728166
Date de dépôt :
09/04/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2008

Présentation de la marque SANIJARDIN ECOLOGIE PRODUITS et DISPOSITIFS BIOLOGIQUES

Déposée le 9 avril 1998 par monsieur DECAIX Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANIJARDIN ECOLOGIE PRODUITS et DISPOSITIFS BIOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est monsieur DECAIX Roland domicilié(e) 20 Rue Hélène Boucher, 33700 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DECAIX - France.

La marque SANIJARDIN ECOLOGIE PRODUITS et DISPOSITIFS BIOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIJARDIN ECOLOGIE PRODUITS et DISPOSITIFS BIOLOGIQUES est expirée depuis le 9 avril 2008.

DECAIX Roland a également déposé les autres marques suivantes : Sani-Home , ABRITOU , ARBORICOOL , FOURMIFUGE , SANI JARDIN ECOLOGIE , FOURMIFUGE.


Mr DECAIX Roland, Octave, André - 20 Rue Hélène Boucher, 33700 MERIGNAC - France


Monsieur DECAIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Produits en relation avec la culture biologique : à savoir : fertilisants, insecticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.