Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANI JARDIN ECOLOGIE
Monsieur DECAIX Roland

Numéro de dépôt :
1462904
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/1997
SANI JARDIN ECOLOGIE de DECAIX Roland

Présentation de la marque SANI JARDIN ECOLOGIE

Déposée le 11 décembre 1987 par monsieur DECAIX Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANI JARDIN ECOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DECAIX Roland domicilié(e) 20, rue Hélène Boucher, 33700 MERIGNAC. - France.

La marque SANI JARDIN ECOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI JARDIN ECOLOGIE est expirée depuis le 11 décembre 1997.

DECAIX Roland a également déposé les autres marques suivantes : SANIJARDIN ECOLOGIE PRODUITS et DISPOSITIFS BIOLOGIQUES , Sani-Home , ABRITOU , ARBORICOOL , FOURMIFUGE , FOURMIFUGE.


Monsieur DECAIX Roland - 20, rue Hélène Boucher, 33700 MERIGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Produits en relation avec la culture biologique et notamment:.moyens de lutte biologiques contre les insectes: grimpants, volants,.productions agricoles biologiques:. fruits, légumes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.