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Marques déposées par DECAEN Anne-Claire
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Coton et Cotentine CREATIONS TEXTILES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coton et Cotentine CREATIONS TEXTILES
DECAEN Anne-Claire

Numéro de dépôt :
4243280
Date de dépôt :
25/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/01/2026
Coton et Cotentine CREATIONS TEXTILES de DECAEN Anne-Claire

Présentation de la marque Coton et Cotentine CREATIONS TEXTILES

Déposée le 25 janvier 2016 par DECAEN Anne-Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Coton et Cotentine CREATIONS TEXTILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est DECAEN Anne-Claire domicilié(e) 53 RUE BOTTIN DESYLLES - 50390 - SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coton et Cotentine, Mme DECAEN Anne-Claire domicilié(e) 53 RUE BOTTIN DESYLLES - 50390 - SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - France.

La marque Coton et Cotentine CREATIONS TEXTILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243280.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coton et Cotentine CREATIONS TEXTILES arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.


DECAEN Anne-Claire - 53 RUE BOTTIN DESYLLES - 50390 - SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - France


Coton et Cotentine, Mme DECAEN Anne-Claire - 53 RUE BOTTIN DESYLLES - 50390 - SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.