Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DECADEAUX
Numéro de dépôt :
1165021
Date de dépôt :
21/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DECADEAUX
Déposée le 21 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) DECADEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECADEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DECADEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DECADEAUX est expirée depuis le 21 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30