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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECA PUB
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DECAGLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECAGLASS
DECA PUB (S.A.)

Numéro de dépôt :
1542386
Date de dépôt :
20/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1999

Présentation de la marque DECAGLASS

Déposée le 20 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) DECA PUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECAGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECA PUB domicilié(e) 69, avenue de la Dhuys, 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque DECAGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAGLASS est expirée depuis le 20 juillet 1999.


DECA PUB (S.A.) - 69, avenue de la Dhuys, 93170 BAGNOLET - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Produits de l'imprimerie, papeterie, bandes et films adhésifs transparents, semi-transparent ou opaque

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.