Déposée le 10 août 2000 par DEBUT DE ROSEVILLE - MARIE MADELEINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RIDEAUX FEUILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est DEBUT DE ROSEVILLE - MARIE MADELEINE, domicilié(e) 36. VAL DE L'EAU, 60430 ST SULPICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBUT DE ROSEVILLE - France.
La marque RIDEAUX FEUILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIDEAUX FEUILLAGES est expirée depuis le 10 août 2010.
DEBUT DE ROSEVILLE - MARIE MADELEINE - 36. VAL DE L'EAU, 60430 ST SULPICE - France
DEBUT DE ROSEVILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Dentelles et broderies. Rubans et lacets. Boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. feuillages artificiels Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succedanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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