Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUTO ECOLE DANIELE
M. DEBURE ARNAUD, Agissant pour le compte de la société AUTO ECOLE DANIELE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4197465
Date de dépôt :
18/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2025
AUTO ECOLE DANIELE de DEBURE ARNAUD

Présentation de la marque AUTO ECOLE DANIELE

Déposée le 18 juillet 2015 par monsieur DEBURE ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AUTO ECOLE DANIELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est monsieur DEBURE ARNAUD domicilié(e) 166 ALLEE DU BIRDY, APT 159 - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEBURE ARNAUD domicilié(e) 166 ALLEE DU BIRDY, APT 159 - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France.

La marque AUTO ECOLE DANIELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO ECOLE DANIELE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2025.


M. DEBURE ARNAUD, Agissant pour le compte de la société AUTO ECOLE DANIELE en cours de formation - 166 ALLEE DU BIRDY, APT 159 - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France


M. DEBURE ARNAUD - 166 ALLEE DU BIRDY, APT 159 - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Auto école – formation à la conduite de véhicules ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.